INSCRIPTION EN CLASSE DE 6e
INSCRIPTION EN CLASSE DE 5e, 4e, 3e
DOCUMENT RELATIF AU FONCTIONNEMENT
DE L’ETABLISSEMENT
A JOINDRE AU REGLEMENT INTERIEUR (liasse rose)
FEUILLE JAUNE
FICHE DE RENSEIGNEMENT
!!! ATTENTION: DOCUMENT
D'ARCHIVE !!!
COLLEGE PAUL BERT Cachan, le 9 mai 2011
2 rue Amédée Picard
94230 CACHAN
Standard (Direction/Secrétariat) : Tél 01.46.64.20.07 site : http://paulbert.cachan.free.fr
CPE (vie scolaire – absences élèves) : Tél 01.46.64.86.49 vs.paulbert.cachan@free.fr
Intendance (cantine – bourses) : Tél 01.46.64.86.53 anne-marie.pastorelli@ac-creteil.fr
Cahier de textes et notes en ligne : http://sco.paulbert-cachan.ac-creteil.fr/pronote
Webmestre : yves.lagoutte@ac-creteil.fr
Le Chef d’Etablissement
aux
Responsables légaux
RENTREE 2011/2012
Si vous acceptez l’affectation de votre enfant en 6e au Collège Paul-Bert de Cachan, suivant l’avis de Monsieur l’Inspecteur d’Académie, vous êtes attendus avec lui et,
muni de l’avis d’affectation et des pièces demandées ci-contre, afin de :
§ Constituer le dossier d’inscription
§ Recevoir les informations générales
Mardi 14 juin à 8 h précises pour les enfants des écoles
BELLE-IMAGE
Jeudi 16 juin à 8h précises pour les enfants des écoles
CARNOT – LA PLAINE– St JOSEPH et P.DOUMER
Vendredi 17 juin à 8 h précises pour les enfants des écoles
Du COTEAU
La constitution du dossier administratif de votre enfant se fera sur place ce jour-là.
Au terme de la réunion, les responsables légaux nous quitteront tandis que les enfants assisteront à des cours de 6ème puis regagneront leur école avec leur maîtres ou maîtresses à 11h30.
* Les réunions ont été planifiées en accord avec Madame l’Inspectrice Départementale et les Directeurs d’école.
La Principale
N. BAYADH
COLLEGE PAUL BERT
2 rue Amédée Picard
94230 CACHAN
Standard (Direction/Secrétariat) : Tél 01.46.64.20.07 site : http://paulbert.cachan.free.fr
CPE (vie scolaire – absences élèves) : Tél 01.46.64.86.49 vs.paulbert.cachan@free.fr
Intendance (cantine – bourses) : Tél 01.46.64.86.53 anne-marie.pastorelli@ac-creteil.fr
Cahier de textes et notes en ligne : http://sco.paulbert-cachan.ac-creteil.fr/pronote
Webmestre : yves.lagoutte@ac-creteil.fr
Cachan, le 2 mai 2011
Le Chef d’Etablissement
aux
Responsables légaux
INSCRIPTION EN CLASSE DE 5e, 4e, 3e
RENTREE 2011/2012
Si vous souhaitez maintenir votre enfant au Collège Paul-Bert de Cachan, vous devez renouveler son dossier administratif en fournissant les pièces nécessaires.
Elles seront relevées dans la classe à partir du lundi 16 mai 2011 par la C.P.E.
Ce jour là, l’élève se munira :
* des imprimés fournis en annexe remplis et signés,
* de l’ensemble des pièces demandées.
La Principale
N. BAYADH
CONSTITUTION
DU DOSSIER D’INSCRIPTION DES ELEVES
Futurs 6ème
1 - 2 ENVELOPPES FORMAT 21 x 29,7 VIERGE sans aucune mention d’identité
2 - 2 PHOTOGRAPHIES avec noms et prénoms au dos
( dont 1 sera collée sur le carnet de liaison qui constitue la pièce d’identité scolaire de l’élève)
3 – 1 JUSTIFICATIF DE L’IDENTITE DE L’ELEVE
- 1 photocopie de la carte d’identité ou 1 photocopie uniquement de la page du
livret de famille concernant l'enfant inscrit
- 1 extrait d’acte de naissance ( pour les élèves de nationalité étrangère)
Attention : ce document doit faire apparaître clairement le lieu de naissance, information indispensable pour l’inscription au brevet des collèges.
Vous serez amener à remplir sur place :
4– 1 FICHE DE RENSEIGNEMENTS
5 - 1 FEUILLE JAUNE à restituer sur laquelle figurent :
1 Autorisation en cas
de suppression de cours
2 Autorisation d’Intervention Urgente et n° tél. personne à prévenir recto
3 Engagement
d’Assurance
4 Accusé de réception des informations consignées dans la liasse rose verso
6 – 1 LIASSE ROSE relative au fonctionnement de l’établissement qui sera à joindre au
règlement intérieur
7 – LA CHARTE INFORMATIQUE
8 – LE REGLEMENT INTERIEUR et le CARNET DE LIAISON seront remis le jour de la rentrée.
- 1 CHEQUE DE 3€ libellé à l'ordre du Foyer Coopératif pour l'adhésion
DEMI-PENSIONSi vous pensez pouvoir bénéficier d'une aide à la demi-pension (voir circulaire du Conseil Général), vous devez fournir au Service Intendance :
Il est recommandé de constituer ce dossier en même temps que le dossier d'inscription car il est adressé ensuite au Conseil Général qui attribue les aides. |
CONSTITUTION
DU DOSSIER D’INSCRIPTION DES ELEVES
5ème 4ème 3ème
1 - 2 ENVELOPPES FORMAT 21 x 29,7 VIERGE sans aucune mention d’identité
2 – PHOTOGRAPHIES avec noms et prénoms au dos
* 2 pour les futurs 5ème et futurs 3ème (dont 1 sera collée sur le carnet de liaison)
*2 pour les futurs 4ème (dont 1 sera collée sur le carnet de liaison qui constitue la pièce d’identité scolaire de l’élève)
3 – LES FICHES DE RENSEIGNEMENTS à vérifier et à compléter
4 - 1 FEUILLE JAUNE à restituer sur laquelle figurent :
1 Autorisation en cas
de suppression de cours
2 Autorisation d’Intervention Urgente et n° tél. personne à prévenir recto
3 Engagement
d’Assurance
4 Accusé de réception des informations consignées dans la liasse rose verso
5 – 1 LIASSE ROSE relative au fonctionnement de l’établissement qui sera à joindre au
règlement intérieur
6 – LA CHARTE INFORMATIQUE
7 – LE REGLEMENT INTERIEUR et le CARNET DE LIAISON seront remis le jour de
la rentrée
- 1 CHEQUE DE 3 € libellé à l’ordre du Foyer Coopératif pour l’adhésion
2 rue Amédée Picard
94230 CACHAN
Standard (Direction/Secrétariat) : Tél 01.46.64.20.07 site : http://paulbert.cachan.free.fr
CPE (vie scolaire – absences élèves) : Tél 01.46.64.86.49 vs.paulbert.cachan@free.fr
Intendance (cantine – bourses) : Tél 01.46.64.86.53 anne-marie.pastorelli@ac-creteil.fr
Cahier de textes et notes en ligne : http://sco.paulbert-cachan.ac-creteil.fr/pronote
Webmestre : yves.lagoutte@ac-creteil.fr
DOCUMENT RELATIF AU FONCTIONNEMENT
DE L’ETABLISSEMENT
A JOINDRE AU REGLEMENT INTERIEUR
1) RENTREE 2011/2012
Lundi 5 septembre 2011 de 9h00 à 12h00 pour les classes de 3ème et de 4ème
Lundi 5 septembre 2011 à 13h30 pour les classes de 5ème
Mardi 6 septembre 2011 de 9h00 à 11h30 pour les classes de 6ème
Cantine pour les demi-pensionnaires de 11h30 à 13h00
De 13h00 à 15h30 intégration des 6ème au stade Dumotel avec l’équipe pédagogique
Les élèves seront reçus par l’Equipe de Direction et l’Equipe Pédagogique.
Il leur sera remis :
* l’emploi du temps,
* le planning annuel prévisionnel,
* le carnet de liaison,
* la liste des fournitures demandées par chaque professeur,
* les manuels.
Les élèves seront libérés après cette première prise de contact et débuteront les cours le
Mercredi 7 septembre 2011 selon leur emploi du temps.
Pour les 6 èmes , les responsables légaux auront la possibilité de suivre la classe de leur enfant jusqu’à 10h00. Les élèves externes seront libérés à 11h30 et reviendront à 13h00 pour participer à l’intégration de 13h00 à 15h30 organisée par les professeurs d’E.P.S. et des autres disciplines.
2) « VIE SCOLAIRE »
L’Emploi du temps :
Les 3 premières semaines, les élèves fonctionneront avec un emploi du temps provisoire.
Dans l’emploi du temps définitif, il faudra prévoir, après les vacances de Toussaint,
pour certains élèves de 6ème et de 5ème ,1 ou 2 heures de remise à niveau ou d’études dirigées en petits groupes en fonction du choix des enseignants.
A l’occasion de sorties ou voyages inscrits dans le projet d’établissement, les élèves sont susceptibles d’avoir un emploi du temps modifié.
La restauration s’effectue sur 2 services :
6ème- 5ème : de 11H30 à 12H40
4ème- 3ème : de 12H30 à 13H40
En cas de préavis de grève, pour des raisons de sécurité et d’hygiène, le service de restauration ne fonctionnera pas. Les enfants disposeront ce jour là d’une plage horaire plus importante pour aller manger chez eux :
- 6ème – 5ème : 11h30-13h00
- 4ème – 3ème : 12h30-14h00
La 1ère séance de l’après-midi sera donc écourtée.
En cas d’absence d’un professeur, les élèves :
- ne peuvent sortir après le dernier cours qu’avec l’autorisation des responsables légaux notifiée sur la feuille jaune et le carnet de liaison
- peuvent rentrer au collège plus tard s’ils ont eu connaissance de cette absence et que celle-ci a lieu en première heure (de la journée ou demi-journée pour les externes).
Absence d'un élève – Demande de rendez-vous
Pour prévenir de l'absence d'un élève le matin ou pour demander un rendez-vous auprès d'un professeur, ne pas hésiter à utiliser la boite électronique de la vie scolaire :
vs.paulbert.cachan@free.fr
3) SUIVI PEDAGOGIQUE – BILAN – ORIENTATION - BREVET
1) Suivi pédagogique : notes et cahier de textes en ligne
Dans chaque discipline, les professeurs réalisent des interrogations orales et (ou) écrites brèves et des contrôles pour évaluer les connaissances des élèves.
Les professeurs pourront exiger la signature des contrôles.
Les résultats sont communiqués aux représentants légaux par les relevés de notes en milieu de période et par les bulletins trimestriels.
Les notes et le cahier de textes sont consultables sur le site « GEPI » . L'adresse figure sur la couverture du carnet de liaison (un nouveau logiciel de notes pourrait être introduit si sa mise en place s’avère compatible avec le reste des logiciels).
Pour ce faire les responsables légaux disposent d’un identifiant et d’un mot de passe [les anciens élèves les ont reçus début novembre 2009, les nouveaux les recevront fin octobre 2011 toujours par le canal des enfants]
Au cours de l’année :
2 relevés de notes sont remis par le Professeur Principal à chaque enfant (au milieu des 2 premières périodes, début novembre et fin janvier).
3 bulletins trimestriels :
consultables sur le site 48 h après le conseil de classe
* pour les 6èmes – 5èmes – 4èmes : ils sont expédiés par courrier en fin de période après les conseils de classe (fin décembre – fin mars – fin juin)
Les responsables légaux peuvent prendre contact avec les professeurs qu’ils souhaitent voir.
Le Professeur Principal peut convoquer certaines familles pour remettre et analyser le bulletin avec responsables légaux et enfant.
* pour les 3èmes, l'établissement organise des entretiens avec les responsables légaux et leur enfant à l'issue des 2 premiers conseils au cours desquels un professeur remet et analyse le bulletin.
Il fait le point sur l'orientation.
Les bulletins doivent être gardés pour constituer le dossier de poursuite d’études. Aucun duplicata ne sera donné.
2) Bilan - Fiche de liaison :
Une fiche de liaison (navette orientation) est à remplir pour les élèves de 6ème 4ème 3ème et à rendre au Professeur Principal avant et après le conseil de classe des 2ème et 3ème trimestre.
3) Orientation :
Les élèves de 3ème ont à constituer 1 dossier d'orientation fin avril.
4) Brevet :
Les élèves de 3ème ont à constituer début janvier 1 dossier d'inscription au Brevet.
5) Brevet informatique : B2i
La validation des acquis est de la compétence de tous les enseignants dans leur discipline.
Elle est réalisée sur l'application LPC (livret personnel des compétences).
Chaque élève dispose d'un mot de passe pour aller s'inscrire et demander ses validations.
4) CIRCULATION DE L’INFORMATION
Elle se fait par le canal des enfants et le biais du carnet de correspondance.
Pour certaines questions très importantes, les enfants ont à rapporter un coupon-réponse.
Pour les responsabiliser, il leur est demandé d’émarger pour les informations fondamentales
(C.A., Bourses, relevés de notes par exemple).
Le site du collège peut être consulté : http://paulbert.cachan.free.fr.
Utiliser Internet Explorer et déclarer le site du collège dans les sites de confiance du navigateur.
Les responsables légaux qui auraient une inquiétude sur la scolarité peuvent faire passer un message au professeur par la boîte électronique de la vie scolaire ou par le téléphone de la loge.
Sur la couverture du carnet de liaison, les responsables légaux pourront trouver toutes les coordonnées nécessaires
5) CONSEIL D’ADMINISTRATION
Les responsables légaux sont destinataires de 2 courriers importants pour les élections à ce conseil par le canal de l’enfant :
1er courrier début septembreappel à candidatures
2ème courrier début octobre modalités des élections
Dans le cadre des élections, les 2 responsables légaux sont électeurs. Il convient de donner les coordonnées de chaque responsable légal.
6) FONDS SOCIAL COLLEGIEN
Les responsables légaux qui rencontrent des difficultés financières pour subvenir aux frais inhérents aux fournitures ou à la participation à certaines activités peuvent bénéficier du F.S.C.
Les enfants doivent demander un dossier au Professeur Principal ou au Professeur Organisateur de l’activité.
7) FOURNITURES SCOLAIRES – CHARTE INFORMATIQUE
Les manuels scolaires sont prêtés par l’Etablissement et restitués en fin d’année.
En cas de perte ou de détérioration, la famille devra s’acquitter d’un montant forfaitaire de
12 € pour un manuel et de 3 € pour un DVD support de livre.
Les fournitures :
- Agenda scolaire
- Dans chaque discipline, l’élève devra acheter les fournitures demandées par les professeurs pour le début des cours. Les responsables légaux qui rencontrent des difficultés financières s’adresseront au Professeur Principal pour bénéficier de l’aide du Fonds Social Collégien.
- Les principales fournitures par niveau seront affichées sur le site et sur les portes du
collège dès le mois de juin.
Toute détérioration de matériel sera à la charge de la famille (ordinateur, télévision, magnétoscope, lecteur DVD, etc…)
On ne saurait concevoir la présence d’un élève en classe sans son matériel pour travailler.
La charte informatique :
Les élèves ont la possibilité de travailler sur internet. Ils devront signer avec leurs responsables légaux une charte de bon usage.
8) SECURITE
Dans le cadre de la Sécurité, des caméras ont été installées dans le hall pour assurer la surveillance des portes d’entrée et des cartables pendant la séquence de la ½ pension.
Il est rappelé fermement aux élèves qu’ils ne doivent pas :
* se dessaisir de leur cartable sauf au moment de la ½ pension (ils sont alors déposés dans le
hall : les élèves n’y ont accès qu’en fin de service),
* quitter la classe en fin de cours avant la sonnerie,
* sortir de l’Etablissement pendant la journée sans autorisation (en cas de nécessité
absolue, les responsables légaux doivent impérativement venir signer le registre à la
loge avant la sortie de leur enfant),
* se rassembler devant l’établissement lorsque le plan Vigipirate est activé.
Lors des réunions :
les responsables légaux émargeront une liste de classe à l’entrée du collège.
9) ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE PAUL BERT
U.N.S.S.
Les Professeurs d’E.P.S. inviteront les responsables légaux et les élèves intéressés par les activités de l’Association Sportive à assister à la réunion qui se tiendra le :
Jeudi 15 septembre 2011 à 18h00 au réfectoire du collège.
L’U.N.S.S. est une association scolaire qui permet aux enfants qui le souhaitent de participer à des compétitions sportives le mercredi après-midi. Tous les élèves peuvent s’inscrire quel que soit leur niveau de pratique.
L’A.S. Paul BERT propose des activités qui sont précisées à la rentrée.
Le dossier d'inscription est constitué à la rentrée auprès des professeurs.
Il comporte :
- 2 photos d’identité,
- 1 certificat médical d’aptitude au sport,
- l’autorisation parentale (formulaire donné à la rentrée),
- 1 cotisation de l'ordre de 25 €, précisée à la rentrée
(chèque libellé à l’ordre de l’A.S. du Collège Paul BERT).
Quand le dossier est enregistré au complet par le professeur responsable de l'A.S., l'élève est licencié.
Seuls les élèves licenciés peuvent participer aux activités de l’A.S. et aux sorties proposées dans ce cadre.
Le contrôle des présences est effectué par les Professeurs d’E.P.S. et remis à la Direction.
10) LE FOYER COOPERATIF
Dans le cadre du Foyer, les enfants bénéficient habituellement d’achats groupés (matériel spécifique de technologie et d’arts plastiques), lequel matériel est difficile à se procurer et cher à acheter individuellement.
D’autres achats groupés sont également effectués pour améliorer le confort du cadre de vie quotidienne.
Il est donc souhaitable que tous les enfants soient adhérents, même si cette adhésion reste facultative.
Cotisation au foyer : 3 €
(chèque à l’ordre du F.S.E. du Collège Paul BERT)
Assemblée générale du FSE (bilan – élections du nouveau bureau) :
Jeudi 15 septembre 2011 à 19h00 en salle de permanence
COLLEGE PAUL BERT2 Rue Amédée Picard 94230 – CACHAN Tél : 01 46 64 20 07 Fax : 01 45 47 37 53 |
NOM DE L’ELEVE : ...............……….…………..…..
NOM DES PARENTS : ………………………………....
CLASSE : ..................……….. |
|
|
|
VIE SCOLAIRE : vs.paulbert.cachan@free.fr
1) AUTORISATION EN CAS DE SUPPRESSION DE COURS
- de sortie :
Nous autorisons notre fils (ou fille) ........................................... à sortir de l’établissement chaque fois qu’il ou (qu’elle) n’a pas cours :
* Après le dernier cours assuré, au plus tôt, après le repas pour les demi-pensionnaires
* en fin de demi-journée pour les externes.
- d’entrée
Nous autorisons notre fils (ou fille)…………………… à participer à la chaîne téléphonique du matin et à rentrer plus tard au collège en cas de suppression de cours.
Dans le cas contraire, veuillez notifier par écrit votre désaccord sur cette feuille.
Date et signatures des Responsables légaux
Précédées de la mention
« lu et approuvé »
2) AUTORISATION D’INTERVENTION URGENTE ET
N° TEL. A PREVENIR EN CAS D’ACCIDENT
En cas de maladie ou d’accident nécessitant une intervention urgente, nous autorisons le Chef d’Etablissement ou son Adjoint à prendre toutes les mesures nécessaires (et en particulier à le faire transporter à l’hôpital si besoin est, les frais d’ambulance ou de transport étant à la charge de la famille).
PERSONNE A PREVENIR EN CAS D’ACCIDENT :
Lieu de travail Téléphone
Père : ...................................................................................................... ................…...
Mère : ..................................................................................................... ................…...
Autre personne : ..................................................................................... ................…...
Médecin de famille : .............................................................................. ...............……
3) ATTESTATION D’ASSURANCE (ENGAGEMENT)
Je m’engage à remettre au plus tôt un justificatif de l’assurance que j’ai contracté pour mon enfant en :
1) - Responsabilité civile,
2) - Individuelle.
4) ACCUSE DE RECEPTION DES INFORMATIONS
* Nous reconnaissons avoir pris connaissance des informations relatives :
* à la rentrée
* à la vie scolaire
* au suivi pédagogique
* au mode de circulation de l’information
* aux élections au Conseil d’Administration
* au Fonds Social Collégien
* aux fournitures
* à la sécurité
* à l’E.P.S et l’U.N.S.S.
* au Foyer Coopératif
* Nous nous engageons :
1) à prendre connaissance :
- du règlement intérieur
- du planning de travail de l’année qui seront remis à la rentrée.
- du carnet de liaison
2) et à respecter l’ensemble des règles et la charte "Internet".
Signature de l’élève : Signatures des représentants légaux :
(précédées de la mention « lu et approuvé»)
CHARTE D’UTILISATION DE L’INTERNET, DES RESEAUX
ET DES SERVICES MULTIMEDIA AU COLLEGE
|
MEMBRE DU PERSONNEL |
ELEVE |
|
NOM …………………………………. Prénom …………………………………. |
NOM …………………………………. Prénom …………………………………. Classe …………………………………. |
|
|
REPRESENTANTS LEGAUX NOMS …………………………………. |
Généralités
La fourniture de services liés aux technologies de l’information et de la communication ne peut répondre qu’à un objectif pédagogique, éducatif ou administratif.
Tout personnel et tout élève inscrit peuvent bénéficier d’un accès aux ressources et services multimédias de l’établissement après acceptation de cette charte. Pour les mineurs, la signature de la charte est subordonnée à l’accord des responsables légaux.
L’établissement prépare les élèves, les conseille et les assiste dans leur utilisation des services proposés.
L’utilisateur s’engage à respecter la législation en vigueur, et l’établissement est tenu d’en faire cesser toute violation.
Les administrateurs de réseaux peuvent, pour des raisons techniques mais aussi juridiques, être amenés à analyser et contrôler l’utilisation des services. Ils se réservent, dans ce cadre, le droit de recueillir et de conserver les informations nécessaires à la bonne marche du système.
L’établissement s’efforce de maintenir les services accessibles en permanence, mais peut interrompre l’accès pour toutes raisons, notamment techniques, sans pouvoir être tenu pour responsable des conséquences de ces interruptions.
L’utilisateur s’engage à ne pas perturber volontairement le fonctionnement des services, et notamment à ne pas utiliser de programmes destinés à contourner la sécurité, à ne pas introduire de programmes nuisibles (virus ou autres), à ne pas modifier sans autorisation la configuration des machines.
L’utilisateur s’engage à n’effectuer aucune copie illicite de logiciels commerciaux.
Accès à internet
Pour les élèves, l’accès aux ressources du Web a pour objet exclusif des recherches dans le cadre d’activités pédagogiques.
Ils ne peuvent mener ces recherches qu’en présence d’un adulte responsable.
L’établissement ne peut être tenu responsable de la non validité des documents consultés.
L’établissement se réserve la possibilité de contrôler les sites visités par les élèves pour vérifier que l’utilisation des services reste conforme aux objectifs pédagogiques.
Publication de pages Web
Lors de la mise en place de pages Web sur un site, les rédacteurs doivent garder à l'esprit que sont interdits et pénalement sanctionnés :
1) le non respect des droits de la personne (atteinte à la vie privée ou à la réputation d'autrui, racisme, diffamation, injure…)
2) la publication d'une photographie sans avoir obtenu l'autorisation écrite de la personne représentée ou de son représentant légal si elle est mineure
3) le non-respect des bonnes mœurs, des valeurs démocratiques et du principe de neutralité du service public
4) le non-respect de la propriété intellectuelle et artistique (droits d'auteurs)
5) le non-respect de la loi informatique et libertés (traitement automatisé de données nominatives)
6) la diffusion de messages --à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent, pornographique, xénophobe,-- incitant à la violence, à la haine, au vol, au banditisme, aux actes délictueux, aux préjugés ethniques ou discriminatoires.
7)
Un "blogueur" malveillant doit savoir qu'il s'expose à l'action en justice en cas d'acte délictueux. La responsabilité pénale de l'auteur – ou de son représentant légal – est totalement engagée, s’agissant de propos ou enregistrements malveillants publiés depuis l'extérieur de l'établissement à l'égard de personnels ou d'élèves.
Réseau pédagogique local
S'il y en a :
8) l'identifiant et le mot de passe d'un élève sont strictement personnels et confidentiels et celui-ci est responsable de leur conservation
9) l'élève ne doit pas masquer son identité sur le réseau local ni usurper l'identité d'autrui en s'appropriant le mot de passe d'un autre utilisateur
10) l'utilisateur ne doit pas effectuer des activités accaparant les ressources informatiques et pénalisant la communauté (impression de gros documents, stockage de gros fichiers, encombrement des boîtes aux lettres électroniques…)
11) les pages Web consultables seulement en Intranet sont soumises aux mêmes règles que si elles étaient publiées sur Internet.
Sanctions
Le non-respect des principes établis ou rappelés par la Charte pourra donner lieu aux sanctions disciplinaires prévues dans le règlement intérieur de l'établissement.
Date et signatures, précédées de la mention « lu et approuvé »
L'utilisateur Les représentants légaux de l'élève
Personnel
Elève
Classe ………….
Nom Noms